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brevet

03 juillet 2024

Les inventeurs en Chine ont déposé la très grande majorité de brevets internationaux pour des innovations utilisant l'intelligence artificielle générative, dont le nombre total dans le monde a été multiplié par huit depuis 2017, a révélé l'ONU mercredi. L'accélération est phénoménale: un quart des 54.000 brevets déposés depuis une décennie pour des innovations en matière d'IA générative, l'ont été l'année dernière, a indiqué l'OMPI dans un rapport.

04 mars 2024

Les nouvelles techniques d'édition du génome sont en discussion au parlement européen. En jeu : la diversité de l'agriculture de demain.

24 janvier 2024

Pour rendre notre système alimentaire plus durable et résilient, les députés soutiennent de nouvelles règles applicables à certains végétaux seulement. La commission de l’environnement, de la santé publique et de la sécurité alimentaire a adopté mercredi sa position sur la proposition de la Commission relative aux nouvelles techniques génomiques (NTG), par 47 voix pour, 31 voix contre et 4 abstentions.

18 juillet 2023

La Commission européenne a présenté le 5 juillet sa proposition de nouveau cadre législatif pour les nouvelles techniques de modification génétique, qui vise à d’exclure les OGM obtenus par mutagénèse dirigée et cisgenèse des obligations d’évaluation des risques, d’étiquetage, de traçabilité et de contrôle.

26 mars 2023

La Grande Chambre de recours de l'Office européen des brevets vient de rendre son avis (invitant ainsi la chambre de recours technique à trancher, cf. encadré page 9) dans l'affaire du brocoli et de…

10 janvier 2023

Cette source d’énergie prometteuse dans la lutte contre le réchauffement climatique est liée à la moitié des brevets déposés à l’échelle mondiale de 2011 à 2020. L’Union européenne a dépassé le Japon et les États-Unis. Et l’Allemagne est particulièrement bien placée, se réjouit la “Frankfurter Allgemeine Zeitung”.

12 mai 2021

11 mai 2021

Plusieurs cas ont été rapportés dans la presse ces derniers jours de personnes vaccinées contre le Covid-19, et qui ont pourtant développé la maladie. Comment l'expliquer, et faut-il s'en inquiéter?

09 mai 2021

06 mai 2021

05 mai 2021

Les Etats-Unis sont favorables à la levée des protections de propriété intellectuelle pour les vaccins contre le Covid-19, afin d'accélérer la production et la distribution des précieux sérums dans le monde, a annoncé mercredi l'administration Biden.

27 avril 2021

Le nombre de brevets internationaux consacrés à des technologies bas carbone a crû depuis une vingtaine d'années -Mais leur taux de croissance annuel moyen baisse depuis quelques années, et est même depuis 2017 quatre fois plus faible que sur la période 2000-2013

20 février 2020

Comment les brevets sur les semences ont-ils un impact négatif sur les petites et moyennes entreprises semencières et les droits des paysans sur les semences : l'Union européenne tirera-t-elle parti des leçons du passé ?

14 juin 2018

So it makes sense that, of all the patents found by the researchers, 47% belonged to Baden Aniline and Soda Factory (BASF), the largest chemical-producing company in the world. Collectively, Germany-based BASF owns 5,701 patents on sea life genes—more than any of the other 220 gene-patenting companies combined. Other major players include Dow Dupont, Bayer, Monsanto, Syngenta


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