Au cœur des débats de société, voici les références où la démocratie est citée.
Pour voir les références d’un(e) auteur(e), cliquez sur son nom. Pour revenir à la page, utilisez le bouton refresh ci-dessous.
Résultats pour:
jurisprudence
Face à l’écocide planétaire, l’écosabotage pourrait-il finir par devenir juridiquement recevable ? Pourrait-il être l’ultime recours pour changer au forceps la jurisprudence ? Convaincre un juge par un tel argumentaire est une gageure, mais l’histoire montre qu’une radicalité légitime peut précéder, voire engendrer, une nouvelle légalité.
Alors que les vagues de chaleur se succèdent, il est urgent (notamment) d'adapter nos villes à l'impératif de prévention et de résorption des "îlots de chaleur urbains" (ICU). Un phénomène bien connu des météorologues et des urbanistes mais encore absent de notre droit positif. Il commence toutefois à être prise en compte par le juge administratif. Sans attendre, les responsables de l'évaluation environnementale des plans et projets doivent déjà se saisir de cette notion. Analyse.