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brevet
03 juillet 2024
Les inventeurs en Chine ont déposé la très grande majorité de brevets internationaux pour des innovations utilisant l'intelligence artificielle générative, dont le nombre total dans le monde a été multiplié par huit depuis 2017, a révélé l'ONU mercredi. L'accélération est phénoménale: un quart des 54.000 brevets déposés depuis une décennie pour des innovations en matière d'IA générative, l'ont été l'année dernière, a indiqué l'OMPI dans un rapport.
08 mars 2024
Les nouvelles techniques d'édition du génome sont en discussion au parlement européen. En jeu : la diversité de l'agriculture de demain.
24 janvier 2024
(24/01) - Parlement européen
Pour rendre notre système alimentaire plus durable et résilient, les députés soutiennent de nouvelles règles applicables à certains végétaux seulement. La commission de l’environnement, de la santé publique et de la sécurité alimentaire a adopté mercredi sa position sur la proposition de la Commission relative aux nouvelles techniques génomiques (NTG), par 47 voix pour, 31 voix contre et 4 abstentions.
08 janvier 2024
(20/02/2020) - Coordination Européenne Via Campesina
Comment les brevets sur les semences ont-ils un impact négatif sur les petites et moyennes entreprises semencières et les droits des paysans sur les semences : l'Union européenne tirera-t-elle parti des leçons du passé ?
La Commission européenne a présenté le 5 juillet sa proposition de nouveau cadre législatif pour les nouvelles techniques de modification génétique, qui vise à d’exclure les OGM obtenus par mutagénèse dirigée et cisgenèse des obligations d’évaluation des risques, d’étiquetage, de traçabilité et de contrôle.
26 mars 2023
(26/03/2023) - Anne-Charlotte MOY
La Grande Chambre de recours de l'Office européen des brevets vient de rendre son avis (invitant ainsi la chambre de recours technique à trancher, cf. encadré page 9) dans l'affaire du brocoli et de…
10 janvier 2023
Cette source d’énergie prometteuse dans la lutte contre le réchauffement climatique est liée à la moitié des brevets déposés à l’échelle mondiale de 2011 à 2020. L’Union européenne a dépassé le Japon et les États-Unis. Et l’Allemagne est particulièrement bien placée, se réjouit la “Frankfurter Allgemeine Zeitung”.
23 juin 2022
So it makes sense that, of all the patents found by the researchers, 47% belonged to Baden Aniline and Soda Factory (BASF), the largest chemical-producing company in the world. Collectively, Germany-based BASF owns 5,701 patents on sea life genes—more than any of the other 220 gene-patenting companies combined. Other major players include Dow Dupont, Bayer, Monsanto, Syngenta
12 mai 2021
(12/05/2021) - AFP
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11 mai 2021
(11/05/2021) - Grégoire Ryckmans
