PFAS

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Les substances perfluoroalkylées et polyfluoroalkylées (SPFA), plus connues sous le nom « PFAS » (de l’anglais per- and polyfluoroalkyl substances), également appelées polluants éternels du fait de leur persistance dans l’environnement1, autrefois aussi dénommées composés perfluorés, sont des composés organofluorés synthétiques comportant un ou plusieurs groupes fonctionnels alkyle per- ou polyfluorés. Elles contiennent au moins un groupement perfluoroalkyle –CnF2n2,3. Il existe probablement entre six et sept millions de PFAS4. Source : wikipedia

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Vert

12 mars 2026

New Delhi n'a pas condamné les bombardements ni le torpillage d'une frégate iranienne dans sa zone d'influence. Cette posture fait grincer des dents dans un pays attaché au non-alignement.
Ce jeudi, des habitant·es du Sud-Ouest victimes de la contamination de l’eau par ce gaz toxique ont déposé cinq recours judiciaires afin d’obtenir des dommages et intérêts. Elles et ils accusent les distributeurs et le ministère de la santé de ne pas avoir pris les mesures nécessaires pour les protéger.
Depuis 2016, un mal mystérieux frappe les diplomates et espions américains aux quatre coins du globe : pressions crâniennes insoutenables, vertiges et pertes de mémoire. Longtemps traité comme une énigme, voire un mirage collectif, le « syndrome de La Havane » vient de prendre une tournure digne d’un thriller technologique. Une opération secrète des services de renseignement américains aurait permis de saisir une arme à micro-ondes inédite, capable de briser un cerveau à distance sans laisser de trace.

11 mars 2026

Depuis mardi, cinq habits de la marque française font l’objet d’un rappel à cause d'une quantité de PFAS supérieure aux seuils autorisés. Ces «polluants éternels», utilisés notamment pour leurs propriétés imperméabilisantes, sont pointés du doigt pour leurs effets délétères sur la santé.

10 mars 2026

Face à la baisse des prises et à la pression des chalutiers industriels, des pêcheurs gambiens se forment en mer pour surveiller et dénoncer les pratiques illégales qui menacent leur avenir. Vert a assisté à l’une de ces formations à bord d’un navire de Greenpeace, l’Arctic Sunrise. On vous embarque.
La journaliste d’investigation, qui coordonne des enquêtes internationales sur le scandale sanitaire des «polluants éternels», a été la cible de vols et de tentatives d’effraction de son domicile. Dans cet entretien à Vert, elle revient sur ces événements et sur la spécificité de son travail sur les PFAS.
Alors que la droite et l'extrême droite s'égosillent régulièrement sur le caractère ruineux de l'éolien et du solaire pour les finances publiques, le Réseau action climat a calculé en détail les dépenses publiques en lien avec ces énergies… mais aussi les recettes. Résultat : les projets installés après 2011 ont rapporté (beaucoup) plus qu’ils n’ont coûté. Explications.

06 mars 2026

La situation de nombreux animaux protégés par la convention de Bonn sur la conservation des espèces migratrices s'est empirée en deux ans, selon un rapport publié par les Nations unies jeudi. 24% de ces espèces sont menacées de disparition dans le monde.
Ces scientifiques étasunien·nes viennent de sortir une première version de leur rapport, dont les conclusions décrivent des écosystèmes gravement menacés. Donald Trump avait demandé l’annulation de ce travail, mais les chercheur·ses ont décidé de le mener à bien de manière indépendante.

05 mars 2026

Om de twee weken wordt er in België een vrouw vermoord omdat ze vrouw is: feminicide. Daar gaat vaak een patroon van controle en manipulatie aan vooraf. Zijn de daders ‘rotte appels’ die telkens dezelfde techniek gebruiken of zijn ze onderdeel van een structureel probleem?
Les élu·es de Corrèze et des Charentes viennent de rendre leurs conclusions sur un projet fou de réalimentation du fleuve Charente par la dérivation d’autres cours d’eau. Loin de voir le jour, il nourrit d’autres réflexions sur la construction de barrages… faute d’interroger les usages de l’eau.
Si des recherches antérieures avaient déjà permis de découvrir la présence de microplastiques, notamment dans les glaces et les eaux de l’Antarctique, une récente étude a apporté du nouveau. Cette fois, les chercheurs ont retrouvé ce type de particules fines dans l’estomac d’insectes endémiques de la région. Or, il est ici question d’une espèce de moucheron que l’on considère comme étant le seul animal exclusivement terrestre de l’Antarctique.
La guerre déclenchée samedi par les frappes étasuniennes et israéliennes en Iran a fait bondir les cours mondiaux du gaz et du pétrole. Pour le philosophe Pierre Charbonnier, les conflits internationaux révèlent notre dépendance aux énergies fossiles et pourraient nous inciter à accélérer la transition écologique. Une hypothèse illusoire, répond le militant écologiste Vincent Rissier dans ce double entretien à Vert.

04 mars 2026

Sous couvert de "simplification", la Commission von der Leyen II démantèle le Pacte vert. Santé publique et biodiversité risquent d'en payer durablement le prix.
La verrerie Owens Illinois (O.I.), qui fabrique à Reims des millions de bouteilles pour des maisons de champagne, rejette des quantités phénoménales de polluants dans l’atmosphère. Parmi ceux-ci se trouve l’arsenic : un élément chimique cancérogène. La population est laissée dans l’ignorance. Tour de quartier.
Depuis quatre ans, Zaporijia, la plus grande centrale nucléaire d’Europe, est occupée par les forces armées russes. L’association ukrainienne de défense des droits humains Truth hounds vient de sortir un rapport pour documenter les exactions sur les civil·es et les employé·es du site. Elle dénonce des crimes de guerre et une menace constante sur la sûreté nucléaire.
Le géant américain de l’emballage en verre, Owens-Illinois (O-I), fabrique sur son site de Reims (Marne) des dizaines de millions de bouteilles de champagne chaque année. Une production prestigieuse qui cache un lourd coût environnemental – voire sanitaire – pour la population vivant à proximité de l’usine, révèle Vert sur la base de ressources publiques et de documents exclusifs.
Alors que le chantier de l’autoroute contestée a été interrompu par la justice pendant trois mois en 2025, l’État a reconnu avoir versé 79 millions d’euros à Atosca pour prendre en charge les «surcoûts» liés à cet arrêt.
De winning van gas en olie door middel van fracking baart Argentinië steeds meer zorgen. Het is een stabiele bron van inkomsten voor het Latijns-Amerikaanse land, maar het aantal aardbevingen neemt ook opvallend toe.
Une campagne de dépistage mobile a débuté ce mercredi à Écaussinnes, en province du Hainaut.

03 mars 2026

La France et l’Allemagne ont mis en place un « groupe de pilotage nucléaire de haut niveau », qui doit servir de cadre « pour le dialogue doctrinal et la coordination de la coopération stratégique », ont affirmé les deux pays dans une déclaration conjointe rendue publique après le discours d’Emmanuel Macron.
Lundi, France nature environnement (FNE), la Ligue pour la protection des oiseaux (LPO) et plusieurs autres associations ont obtenu du Conseil d'État l'annulation d'un arrêté du gouvernement pris après la crise agricole de 2024. Il «simplifiait» la création de plans d'eau sur de petites surfaces de zones humides, au détriment de ces espaces riches en biodiversité.

02 mars 2026

La Commission européenne a annoncé vendredi qu’elle appliquera provisoirement l’accord de libre-échange entre l’UE et quatre pays d’Amérique du Sud. La décision provoque la colère de plus de 200 organisations de la société civile et de l’ensemble des syndicats agricoles français.

28 février 2026

Les Etats-Unis et Israël ont annoncé samedi avoir lancé des frappes sur l'Iran, appelant les Iraniens à prendre le pouvoir. L'Iran a promis de "répondre fermement" à ces attaques et a répliqué par des tirs de missiles en direction notamment d'Israël.
Islamabad affirme que ses attaques cette nuit contre la capitale afghane répondent à une action militaire du régime taliban jeudi 26 février. L’Iran propose sa médiation.

27 février 2026

Coordonné par Lola Keraron, «Terres partagées» explore une vingtaine d’expériences de fermes collectives pour mieux sortir de l’agro-industrie. Un ouvrage nourri de reportages et d’analyses, qui pose une question centrale : «Comment reprendre la main sur nos besoins essentiels et cultiver une forme d’autonomie collective ?»
Mercredi, sur le chantier de l’autoroute A69, des engins de travaux ont été aperçus sur une parcelle censée avoir été évacuée par Atosca après une décision judiciaire de janvier. Les opposant·es dénoncent un passage en force du concessionnaire.

23 février 2026

Loin de l'«unité» prétendue du monde agricole, plusieurs grands syndicats représentent la profession. Leurs visions de l'agriculture et de l'écologie ainsi que des modes d'action sont radicalement différentes. Vert fait le point.
Un peu plus d’une semaine après la mort du militant d’extrême droite Quentin Deranque à Lyon, plusieurs associations de protection de l’environnement telles que le Réseau Action Climat et Greenpeace ont pris la parole pour dénoncer le traitement politique et médiatique de l’affaire. Toutes réaffirment leur soutien à la lutte antifasciste, indissociable de la lutte écologiste.

20 février 2026

Depuis une semaine, des crues record se multiplient dans l’ouest et le sud de la France, après le passage de tempêtes successives. Dans tout le pays, des communes se sont adaptées aux débordements des rivières et tentent de limiter les dégâts.
Deux autrices du Giec, Céline Guivarch et Valérie Masson-Delmotte, ont été appelées à témoigner devant le tribunal judiciaire de Paris ce vendredi. Elles intervenaient dans le cadre d'un important procès opposant TotalEnergies à plusieurs ONG et à la Ville de Paris sur le «devoir de vigilance climatique» de la major. La décision du tribunal a été mise en délibéré au 25 juin 2026.
The new joint policy brief offers a deep dive into the ways in which the social and solidarity economy can advance the objectives of the Roadmap by supporting the eradication of poverty beyond growth.

19 février 2026

Le tribunal judiciaire de Paris se penche ce jeudi et vendredi sur la légalité de la stratégie climatique de TotalEnergies, une première en France. À la veille de cet important procès, initié par une coalition d’ONG et la ville de Paris, le ministère public a décidé d’intervenir pour appuyer la défense de la multinationale pétrogazière.
On savait que la pollution de l’air encrassait nos poumons et fatiguait notre cœur. Mais une étude titanesque menée sur près de 28 millions de personnes révèle une réalité bien plus sombre : les particules fines (PM2,5) s’attaqueraient directement à notre cerveau. Loin d’être un simple facteur aggravant, cette pollution agirait comme un déclencheur direct de la maladie d’Alzheimer, capable de franchir nos barrières biologiques pour accélérer la destruction de nos neurones.
Comme à Gaza, l’armée israélienne mène dans le sud du Liban ce que des ONG et scientifiques appellent «un écocide». Dernière attaque en date : la pulvérisation de quantité très importante d’un puissant herbicide, début février.
La transition énergétique est entrée dans une phase nouvelle : sans que l’urgence climatique ait disparu, la décarbonation se déploie désormais dans un monde marqué par la guerre, la fragmentation géopolitique et la militarisation croissante des chaînes de valeur.

18 février 2026

Dans le Grand Est, la Société pétrolière de production et d’exploitation (SPPE) souhaite redémarrer l’exploitation de deux puits de pétrole, à l’arrêt depuis vingt ans. Pour le compte de l’État, l’Autorité environnementale a rendu son avis sur ce projet, mardi.

16 février 2026

Après le passage de la tempête Nils jeudi dernier et les précipitations continues de ces dernières semaines, la Gironde et le Lot-et-Garonne sont toujours en vigilance rouge pour le risque de crue. La situation ne devrait pas s’arranger dans les prochains jours. On fait le point.

13 février 2026

La troisième programmation pluriannuelle de l’énergie (PPE) a été officialisée ce vendredi matin, après trois années d’attente et deux réécritures. Si le texte met fin à des mois de paralysie pour l’ensemble du secteur de l’énergie, le sacre du nucléaire contraste avec la mise au pas du solaire et de l’éolien.
La dépression qui a frappé la côte ouest et le sud de la France en ce milieu de semaine a fait deux mort·es et causé de nombreux dégâts. Une étude scientifique montre que l’intensité des pluies a été accrue par le dérèglement du climat.

11 février 2026

L’opposition à la nouvelle tentative du sénateur Laurent Duplomb pour réintroduire des pesticides toxiques pour la santé et la biodiversité prend de l’ampleur. La pétition citoyenne a dépassé les 100 000 signatures et gagne en visibilité.
Visage de la lutte contre les pesticides et contre la maladie, Fleur Breteau a lancé au printemps 2025 un collectif pour «politiser le cancer, attaquer ses causes». En première ligne de la mobilisation contre la loi Duplomb, elle revient pour Vert sur ce moment sans précédent.
Mardi, le syndicat agricole a annoncé déposer une cinquantaine de plaintes contre X pour dénoncer les gardes à vue jugées abusives après leur action dans une annexe du ministère de l’agriculture, le 14 janvier.
Le débat sur la pétition contre la loi Duplomb se tient ce mercredi à l'Assemblée nationale, après une opposition citoyenne massive. Documentation des effets des pesticides, mise en avant des victimes, interpellations… Vert vous raconte de l'intérieur les secrets de ce mouvement historique, qui ressurgit ces derniers jours.
Mardi, près d’un millier de salarié·es des énergies renouvelables ont manifesté à Montpellier et Paris, inquiet·es et indigné·es de voir leur filière paralysée s’enfoncer dans les difficultés économiques. La promesse du premier ministre de publier cette semaine une nouvelle programmation pluriannuelle de l'énergie (PPE) ne suffit pas à les rassurer.
Dans un hémicycle clairsemé, les député·es de tous bords ont débattu ce mercredi pendant trois heures des conséquences de ce texte agricole adopté il y a sept mois. Les discussions se sont concentrées sur la question de la réautorisation de plusieurs pesticides interdits en France, pourtant censurée de la loi. Vert y était.

10 février 2026

En réponse à la nouvelle proposition de loi du sénateur Les Républicains pour réautoriser des pesticides nocifs pour la biodiversité et la santé, une pétition a été déposée sur le site de l’Assemblée nationale. Elle atteint déjà plus de 52 000 signatures.
L’IPBES a sorti une nouvelle évaluation dédiée aux dépendances et impacts des entreprises vis-à-vis de la nature. En voulant impliquer le secteur privé, l'institution scientifique de référence a intégré plusieurs salarié·es de grandes compagnies polluantes parmi les auteurs principaux du rapport.
Des citoyen·nes étasunien·nes ont lancé «QuitGPT», une campagne de boycott contre le chatbot de l’entreprise d’intelligence artificielle (IA) OpenAI. La raison ? Son président, Greg Brockman, a donné 25 millions de dollars à Donald Trump en septembre.

09 février 2026

Les Jeux olympiques d’hiver 2026 ont été lancés vendredi en grande pompe lors d’une cérémonie au stade San Siro de Milan. Mais des milliers d’Italien·nes ont décidé de jouer les trouble-fêtes, en manifestant à proximité de l’enceinte, puis le lendemain autour du village olympique. Toutes et tous dénoncent des Jeux jugés insoutenables, ainsi que le manque d’attention porté par Giorgia Meloni aux difficultés réelles du pays.

07 février 2026

Alors que la police multiplie les investigations, les similitudes avec des sabotages survenus lors de grands événements sportifs auparavant ravivent les inquiétudes autour de la sécurité ferroviaire italienne.

06 février 2026

Châtellerault, Lille, Pontarlier, Brest, Angoulême… Une trentaine de manifestations sont prévues dans tout l'Hexagone ces 7 et 8 février pour dénoncer les reculs écologiques et agricoles en cours. Un nouveau souffle pour l'opposition aux lois Duplomb, alors que de nouvelles journées de mobilisation se dessinent ces prochaines semaines.
Il lâche 75 millions de dollars pour un film de propagande sur Melania Trump et met à sac le Washington Post : Jeff Bezos est un danger absolu pour la démocratie, et c’est grâce aux colis Amazon. Une entreprise qu’il faudrait bannir de nos vies, encourage le rédacteur en chef de Vert, Loup Espargilière.

05 février 2026

Depuis janvier 2025, l’Observatoire des médias sur l’écologie a recensé tous les cas de mésinformation climatique dans les programmes d'info des 18 principaux médias audiovisuels français. Cette analyse met en lumière des rhétoriques fallacieuses récurrentes sur certains sujets. Vert fait le point.

03 février 2026

Dans une tribune exclusive à Vert, plus de 80 organisations écologistes, paysannes, syndicales et plusieurs scientifiques appellent à manifester dans tout le pays les 7 et 8 février «pour protéger notre santé, l’environnement et les paysans». Un grand rassemblement est prévu le 11 février près de l'Assemblée nationale, jour du débat sur la pétition contre la loi Duplomb.
Des habitant·es du sud de Lyon ont décidé de poursuivre en justice Arkema et Daikin pour leur pollution aux PFAS et réclament 36 millions d’euros. Toutefois, cette plainte réunit moins de riverain·es que ce qui avait été annoncé il y a un an.

02 février 2026

L’échantillon prélevé à 6 000 mètres de profondeur offre à Tokyo la perspective de réduire sa dépendance vis-à-vis de la Chine pour ces minerais stratégiques, dans un contexte de tensions croissantes avec Pékin.
Dans l'État du Maine, les autorités et l'université proposent des solutions pour que les agriculteur·ices victimes des «polluants éternels» puissent continuer à travailler. Pour comprendre, Vert s’est rendu dans deux exploitations concernées.

01 février 2026

De door de VS bekrachtigde ‘Board of Peace’ legt een koloniaal mandaat op in Gaza. Het is het nieuwste voorbeeld van de ‘shockdoctrine’: na de vernietiging van Gaza door een genocide proberen de VS en Israël de Palestijnse samenleving ingrijpend te hervormen.

31 janvier 2026

Alors que les coûts liés aux «polluants éternels» pourraient exploser dans les prochaines années, plusieurs ONG appellent à faire appliquer strictement le principe du «pollueur-payeur». Leur objectif : que les industriels contribuent au financement de la dépollution et à l’indemnisation des victimes.

30 janvier 2026

Comment expliquer la disparition des sociétés anciennes ? Dans son livre « Effondrement » paru il y a vingt ans, l’historien Jared Diamond insistait sur l’influence du climat et de l’environnement. Cette hypothèse reste-t-elle pertinente aujourd’hui, à la lumière des dernières découvertes archéologiques ? Nous avons demandé aux archéologues Chloé Andrieu et Émilie Gauthier, qui étudient les Mayas et les Norrois. […] Texte complet ici : https://archive.is/FYMQT
Le journaliste américain Don Lemon a été placé en garde à vue jeudi soir à Los Angeles, annonce son avocat. Il est accusé d’avoir enfreint une loi américaine concernant l’accès à un lieu de culte en filmant une mobilisation en direct.

29 janvier 2026

Petit Poucet de l'énergie, l'hydrogène "vert" poursuit sa maturation en France mais requiert davantage de visibilité des pouvoirs publics pour monter en puissance et livrer ses promesses de souveraineté énergétique et de décarbonation pour l'industrie. Des « nouvelles un peu difficiles » mais pas que... "2025 a été vécue par tout le monde comme une année assez éprouvante", décrypte Nicolas Brahy, le président de France Hydrogène, à l'occasion du salon Hyvolution qui rassemble à Paris les acteurs du secteur. Il y a eu "quelques nouvelles un peu difficiles" avec des sociétés qui ont dû renoncer à leur projet, comme McPhy, fabricant français d'électrolyseurs, finalement reprise par la belge John Cockerill Hydrogen. Mais, d'autres plus positives sont attendues en 2026, souligne-t-il.

28 janvier 2026

La hausse mondiale des températures pourrait aggraver la propagation du paludisme en Afrique, avec des conséquences dramatiques pour la santé publique. Une nouvelle étude prévoit 123 millions de cas supplémentaires et plus d’un demi-million de morts si les systèmes de santé et les mesures de prévention ne sont pas renforcés.
Comment les médias belges traitent-ils des sujets environnementaux et du climat ? Cette question fait désormais l’objet d’une observation par le Conseil Supérieur de l’Audiovisuel et le SPF Santé, en partenariat avec l’association Quotaclimat. Une première évaluation à l'initiative du CSA vient d’être publiée. Il existe de fortes différences entre chaînes mais de façon générale, les médias belges mettent mieux les événements climatiques dans leur contexte que les français.

27 janvier 2026

Il y a quelques années, le gouvernement colombien avait tourné le dos à l’utilisation massive de l’herbicide pour détruire les cultures illégales des trafiquants de drogue. Depuis, il a changé d’avis : les épandages reprennent en ce mois de janvier, selon la volonté du président étasunien.
Regardez autour de vous. L’air semble limpide, transparent. Pourtant, une guerre invisible se joue à chaque instant dans l’atmosphère terrestre. Des déserts brûlants du Sahara aux glaces immaculées de l’Arctique, aucune zone n’est épargnée par les microplastiques. Jusqu’à présent, les scientifiques avançaient à l’aveugle pour quantifier cette pollution aérienne. Une nouvelle étude majeure, publiée dans la prestigieuse revue Nature, vient de poser un chiffre sur l’incommensurable : chaque année, ce sont des centaines de quadrillions de particules synthétiques qui s’envolent pour rejoindre les courants aériens.
Pourra-t-on prochainement exploiter en Lorraine des millions de tonnes d'hydrogène naturel, possible source d'énergie décarbonée? Les recherches s'intensifient autour de ce gisement sous-terrain potentiellement unique au monde, dont les retombées économiques pourraient profiter à toute la région. A Pontpierre, à une quarantaine de kilomètres à l'est de Metz, une plateforme de forage de 41 mètres de haut, venue d'Autriche, a été érigée en périphérie du village de 800 habitants. La semaine dernière, les tiges ont atteint 2.600 mètres de profondeur. Et l'objectif est de creuser encore, jusqu'à 4.000 mètres courant février, à la recherche d'hydrogène blanc, ou natif, dissout naturellement dans les eaux souterraines.

26 janvier 2026

L’association Respire a annoncé saisir la justice dans le cadre d’une action de groupe afin de «contraindre concrètement l’administration à agir sans délai pour la santé de l’ensemble des habitantes et des habitants» d’Île-de-France, selon son avocat.
L’agriculture verticale a longtemps été présentée comme une solution miracle pour nourrir les mégapoles tout en réduisant leur empreinte environnementale. Mais derrière les promesses high-tech, la réalité est contrastée. Entre des succès spectaculaires en Asie et des faillites retentissantes en Europe et aux États-Unis, le modèle cherche encore sa voie.
De Canadese premier Mark Carney liet in Davos een bom vallen door de ‘internationale rechtsorde’ een nuttige fictie te noemen. Hiermee erkent de elite eindelijk dat het systeem altijd al een dekmantel was voor VS-dominantie.

23 janvier 2026

Beaucoup de questions demeurent sur les termes de l’accord esquissé par le président américain et le secrétaire général de l’OTAN, à Davos. Les premiers ministres danois et groenlandais se disent prêts à « élargir » l’accord de défense de 1951.
Face à la multiplication des événements climatiques extrêmes et aux critiques récurrentes sur les prévisions météorologiques, l’Union européenne et plusieurs acteurs scientifiques et industriels misent sur des «jumeaux numériques» de la Terre pour s’adapter au changement climatique. Autrement dit : des répliques virtuelles de notre planète.

22 janvier 2026

Les contributeurs ont constaté récemment des modifications préoccupantes concernant le pays balte sur les pages en anglais de l’encyclopédie, leur faisant craindre une opération d’influence visant à présenter une version prorusse des événements.
Le Néerlandais, qui a toujours entretenu de bonnes relations avec le président américain, a proposé un transfert de souveraineté de la base militaire de Pituffik. Reste à faire approuver ces concessions aux Danois et aux Groenlandais.
L’enquête doit déterminer si le nourrisson a été victime ou non d’une contamination à la céréulide, une bactérie à l’origine du rappel de laits infantiles des marques Guigoz et Nidal à travers le monde.
Les deux bébés avaient consommé du lait de la marque Guigoz ayant fait l’objet d’un rappel pour une possible contamination à la toxine céréulide, sans qu’aucun lien de causalité ne puisse être établi entre les décès et cette contamination.

21 janvier 2026

Le président sud-coréen, Lee Jae-myung, qui a milité depuis son investiture, en juin 2025, pour la reprise du dialogue avec le Nord, met en garde contre un futur « danger mondial ».
Alors qu'un important projet d'élevage terrestre de saumons se profile en Gironde, une coalition de 27 ONG appelle à un moratoire de dix ans sur ces installations en France. Les associations espèrent l'examen à venir d'une proposition de loi transpartisane sur le sujet.
Lors d'un vote extrêmement serré, les eurodéputé·es ont décidé de saisir la Cour de justice de l'Union européenne afin qu'elle vérifie la compatibilité de l'accord avec les traités européens. Le processus de ratification est suspendu le temps que les juges se prononcent, ce qui peut durer jusqu'à 18 mois.