Articles 2020

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Uniquement les Articles de la décennie 2020

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règlementation

août 2025

Né en Californie et emprunté à la tech, le concept séduit les jeunes du parti. Il prône un État interventionniste associé à une dérèglementation pour faciliter les investissements et accroître l’offre de biens essentiels tels que le logement, l’énergie, les transports et les soins. […] L’idée est partie de Californie, le terme a été emprunté à la tech. L’« abondance » est le mantra de la nouvelle gauche américaine. Bâtir plus, produire plus, développer, aller plus vite. L’abondance, c’est l’opposé de la décroissance.
Le président des États-Unis a annoncé, mercredi, l'allègement de réglementations – notamment environnementales – du secteur spatial américain. En levant les freins administratifs, les activités spatiales privées pourront augmenter de façon "considérable" leurs lancements.
Les agences de l’ONU et les ONG ont appelé mercredi les autorités israéliennes à abroger une réglementation menaçant à terme toutes leurs activités humanitaires dans la bande de Gaza et en Cisjordanie occupée, indique un communiqué.

juin 2025

Le gouvernement notoirement climatosceptique de Donald Trump a annoncé mercredi vouloir revenir sur des mesures environnementales prises par la précédente administration américaine pour réduire les émissions polluantes des centrales électriques, notamment à gaz et à charbon. "Nous faisons le choix de protéger l'environnement et de faire prospérer notre économie", a déclaré Lee Zeldin, chef de l'Agence américaine de protection de l'environnement (EPA), lors d'une conférence de presse.

mai 2025

L'administration du président américain, Donald Trump, a annoncé mercredi une série de mesures affaiblissant des réglementations sur les polluants éternels (PFAS) dans l'eau potable aux Etats-Unis, dont la levée de certains seuils limites.

mars 2025

Le début de l’année 2025 a été marqué par une nouvelle série d’attaques à l’égard des agents en charge d’appliquer les réglementations environnementales, illustration parmi d’autres du « backlash » écologique en cours et des régressions délibérées, au plus haut sommet de l’État, à l’égard du processus d’écologisation de l’agriculture et des politiques de transition environnementale, pourtant rares et limitées.
Le gouvernement du président républicain a annoncé mercredi 12 mars au soir revenir sur plusieurs avancées environnementales adoptées par Joe Biden, qui visaient notamment à réduire les émissions des automobiles et des centrales à charbon. États-Unis
Le premier constructeur européen Volkswagen et la fédération automobile allemande ont salué lundi le plan de la Commission Européenne d'assouplissement des règlementations carbone, pour épargner des amendes au secteur en grande difficulté.La présidente de la Commission Ursula Von Der Leyen a dévoilé les contours d'un plan de soutien à la filière automobile du continent, embarquée dans une coûteuse transition vers électrique, qui sera présenté mercredi.

janvier 2025

Désarroi du pétrole. Climatosceptique, misogyne et raciste, Donald Trump fait son retour à la Maison-Blanche, ce lundi 20 janvier. Pour son nouveau mandat, le 47ème président des États-Unis a promis de développer les énergies fossiles et de se débarrasser des réglementations environnementales.

octobre 2024

Serons-nous bientôt tous filmés par des caméras à reconnaissance faciale ? Pour éviter les dérives, un règlement européen qui balise l’utilisation de cette technique liée à l’intelligence artificielle entrera en vigueur dès le mois de février 2025. Un cadre qui inquiète malgré tout les organismes de défenses des droits humains et qui devra encore être transcrit dans la loi belge.
La RE2020 est la réglementation énergétique et environnementale actuelle en France pour l’ensemble de la construction neuve. Elle a remplacé la réglementation thermique RT2012.

mars 2024

En attribuant le même risque “standard” à chaque pays, l’Union européenne leur permet de prendre le temps de s’adapter aux nouvelles règles en matière d’importations de produits issus de zones déforestées. Mais elle retarde de fait la mise en place d’un contrôle strict de ces importations.

février 2024

Le débat sur les nouveaux OGM est biaisé par les lobbies qui défendent toute une série d’intérêts économiques. A la faveur de sa présidence européenne, la Belgique doit se positionner dans ce dossier en facilitant l’élaboration d’une politique européenne qui donne la priorité à l’équité, à l’autonomie des agriculteur.e.s, à la santé publique et à l’environnement.

janvier 2024

La population mondiale de requins est en chute libre malgré les efforts déployés pour mettre un terme à leur abattage...

décembre 2023

Plus de cent scientifiques interpellent la Commission européenne sur les lacunes de sa proposition de dérèglementation des OGM, formulée en juillet 2023. Alors que cette proposition fait l’objet d’intenses négociations politiques à Bruxelles, ces scientifiques demandent notamment une évaluation des risques complète et une transparence totale pour tous les citoyens.

août 2023

Il y a six ans, Amélie Prévost-Michaud et Mathieu Roy ont acheté une maison à Magog. Depuis, à force de temps, de jus de bras, de patience et de conviction, ils ont transformé une large partie de la cour asphaltée et du terrain gazonné en milieu de vie diversifié. Mais leur flore éclectique vient de leur valoir un avis d'infraction de la Ville. Non seulement n'ont-ils pas l'intention de s'y soumettre, mais ils souhaitent par-dessus tout que Magog revoient cette règlementation «d'une autre époque».

avril 2023

La révision de la réglementation Reach, nécessaire pour répondre à l’ambition européenne d’éliminer les substances chimiques les plus toxiques, a été reportée à fin 2023. Il y a pourtant urgence.
Depuis le 23 mars 2023, la nouvelle loi anglaise encadrant les OGM est entrée en application. Adoptée sur fond de mises en garde émanant notamment de commissions parlementaires, de scientifiques et d’organisations de la société civile, la loi permet à de nombreux OGM d’échapper à l’évaluation des risques et à l’étiquetage. Une déréglementation de grande ampleur qui, bien au-delà de l’agriculture, s’étend aux plantes et aux animaux.

février 2023

La Cour de justice de l’Union européenne (CJUE) vient de rendre son second arrêt censé préciser l’interprétation qu’il convient de faire du droit européen sur les OGM et, notamment, les techniques qui sont exemptées des obligations réglementaires. Depuis plus de 20 ans, certains OGM passent entre les mailles du filet de l’évaluation des risques et de l’étiquetage. La CJUE vient d’augmenter la taille de ces mailles. Cet article reste factuel, une analyse scientifique et juridique de cet arrêt complexe sera publiée prochainement.

janvier 2023

Alors que les marques éthiques se multiplient, la fast fashion continue son expansion. A l’heure de la lutte contre le réchauffement climatique, le collectif En Mode Climat tire la sonnette d’alarme et réclame des lois pour réguler le secteur de la mode, l’un des plus polluants au monde. Entretien avec Julia Faure, co-fondatrice de la marque LOOM et membre de ce mouvement.