Articles

OA - Liste
– Outil de recherche de références documentaires –
Uniquement les Articles

Les champs auteur(e)s & mots-clés sont cliquables. Pour revenir à la page, utilisez le bouton refresh ci-dessous.

filtre:
procès

janvier 2026

Les défenseurs des droits humains s'inquiètent d'exécutions express à venir.

décembre 2025

La production de masse de puces incarne un hypercapitalisme extrêmement gourmand en investissements, en recherche et développement et en énergie, dans lequel l’Europe n’a pas encore trouvé les moyens de rivaliser.
Quatre-cent-cinquante Japonais ont lancé, le 18 décembre, une action en justice contre leur gouvernement en raison de son inaction « inconstitutionnelle » face au changement climatique. C’est une première dans le pays.
On dit souvent que la justice avance à pas feutrés, mais, depuis quelques mois, un écho retentit dans les couloirs des tribunaux et secoue doucement les fondations de l’industrie. Imaginez une poignée de citoyens, des ONG persévérantes et même quelques collectivités locales qui osent pointer du doigt les géants de la pollution.
Sept avocats et professionnels du droit sont jugés à partir de ce lundi 1er décembre, après que deux régions russes ont tenté de soutirer des sommes énormes au groupe français.

novembre 2025

Le Kremlin a qualifié mercredi de "processus sérieux" les efforts diplomatiques en cours autour du plan américain pour mettre fin à la guerre en Ukraine, avant une visite prévue la semaine prochaine à Moscou de l'émissaire américain Steve Witkoff.
Pendant que vous lisez ces lignes, des villes entières en Iran descendent inexorablement sous terre. Une étude satellite révèle qu’un territoire équivalent à la Belgique s’affaisse à une vitesse record, conséquence directe d’une surexploitation catastrophique des nappes phréatiques. Et le pire reste à venir : ce processus est irréversible.

octobre 2025

Après avoir annoncé dimanche 26 octobre sa décision de se retirer de Turquie, le Parti des Travailleurs du Kurdistan (PKK) se dit désormais prêt à entamer les étapes juridiques et politiques de paix. Le porte-parole du parti d’Erdogan salue de son côté les «progrès réalisés».
Les scientifiques alertent face à la métamorphose chimique que subit le grand bleu. Un «processus silencieux et invisible», mais très grave.
Le tribunal de Tel-Aviv a repris, non sans difficulté, l’audition du premier ministre, accusé de corruption, deux jours après que Donald Trump a exhorté le président israélien à mettre fin à son procès.
Les procès se multiplient aux Etats-Unis contre l'industrie pétrolière, mais le parti de Donald Trump tente de trouver la parade en voulant accorder aux énergies fossiles une immunité juridique. "Le problème pour les entreprises pétrolières, c'est qu'elles savent qu'elles sont responsables" des dommages climatiques qui leur sont reprochés, assure auprès de l'AFP Richard Wiles, président de l'ONG américaine Center for Climate Integrity. "Leur seule issue est d'obtenir une certaine forme d'immunité, de faire disparaître les affaires et de barrer l'accès aux tribunaux", poursuit-il.
Le Premier ministre israélien Benjamin Netanyahu est convoqué mercredi devant le tribunal de Tel-Aviv pour une nouvelle audience de son procès pour corruption, un dossier emblématique qui continue de peser sur la vie politique du pays et son avenir politique.
L'ancien directeur du FBI James Comey, l'une des bêtes noires du président américain Donald Trump, comparaît mercredi pour sa mise en accusation officielle pour entrave à une commission d'enquête parlementaire et fausses déclarations au Congrès.

septembre 2025

Ils ont à peine 20 ans et se pincent pour réaliser qu'ils défient en justice le gouvernement fédéral. De jeunes Américains écœurés par la politique environnementale de l'administration Trump attendent désormais d'un tribunal du Montana (nord-ouest des États-Unis) qu'il ordonne l'ouverture d'un procès.
La start-up américaine d’intelligence artificielle a choisi la voie de l’accord financier avec les auteurs, leurs ayants droit et les éditeurs. Elle est poursuivie pour avoir téléchargé des œuvres à partir de sites pirates, afin d’alimenter ses modèles d’IA.
Longtemps concentrés sur les compagnies pétrolières, les procès climatiques s’ouvrent désormais à d’autres secteurs industriels fortement émetteurs. Le géant du ciment, Holcim, est poursuivi en Suisse par des habitants d’une île indonésienne menacée par la montée des eaux.

août 2025

Le 25 décembre 2024, l’« Eagle S » avait été arraisonné au large d’Helsinki, soupçonné d’avoir provoqué la rupture de cinq câbles en mer Baltique. Trois de ses membres d’équipage sont jugés depuis lundi pour « dégradations criminelles aggravées ».
Le vote a été aussitôt invalidé par la Cour suprême israélienne, en conflit larvé avec le Premier ministre depuis plusieurs années, qui a jugé que la procédure était «inappropriée».

juillet 2025

Six militants de cette organisation libérale et démocrate, opposée à l’invasion en Ukraine, sont jugés cet été à Saint-Pétersbourg. Ils ont entre 24 et 30 ans. Ils risquent jusqu’à quinze ans de prison.
La marque au losange est suspectée d’avoir « spécialement calibré » des véhicules de commercialisés entre 2009 et 2017 pour qu’ils respectent les paramètres réglementaires lors des tests d’homologation mais pas en situation normale.