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droit

2025

Destiné à analyser la production, la réception et les usages des expertises et des argumentaires dans les procès climatiques, cet ouvrage est le résultat de travaux de recherche conduits dans le cadre du projet de recherche ANR PROCLIMEX dont l’un des objectifs est de mettre en lumière les stratégies judiciaires. L’ouvrage rassemble des chercheurs, des avocats, des juristes d’ONG qui étudient l’expertise sous l’angle du droit. Et afin de rendre compte de la finesse des jeux d’acteurs et des co-productions de savoirs complexes hors et dans le procès, des sociologues des sciences ou des usages militants du droit, ethnographes des mobilisations environnementales, politistes et climatologues éclairent les processus de construction de preuves (respect des trajectoires et objectifs climatiques), les discours et récits socio-juridiques à l’œuvre, les tentatives d’objectivation (comptabilité carbone). Déterminante pour l’issue du procès, la production des expertises soulève des questions fondamentales notamment liées

2023

Les forêts font l’objet d’une attention croissante des pouvoirs publics et de la société civile. Elles fournissent de la matière première et des réserves précieuses de biodiversité. Elles ont également des fonctions récréatives et écosystémiques. Le droit lui aussi évolue et fait face aux mêmes défis sociétaux, environnementaux, économiques et sanitaires. Cet ouvrage analyse les influences réciproques entre le droit et la forêt. Il interroge la capacité du droit à accompagner l’évolution de la forêt en fournissant des instruments adaptés, existants ou à inventer. Appréhender différemment la forêt contribuerait à son tour à penser le droit autrement, les rapports de pouvoirs qu’il organise, et à revoir ses méthodes et ses concepts.

2022

Face aux menaces systémiques, notre époque est de plus en plus consciente de la nécessité de faire droit à un principe de responsabilité à l’égard des générations futures, de la vie et de la Terre. Comment peut-on représenter les intérêts des générations futures puisqu’elles ne sont pas encore nées? Et comment défendre les intérêts des vivants et de la Terre puisqu’ils ne sont pas sujets de droit ? Que penser d'un régime qui prétendrait défendre de tels intérêts au détriment des droits des sujets classiques, à savoir les hommes contemporains ?
L'écologie politique est devenue depuis le milieu des années 1980 une force politique majeure dans notre pays, et dans d'autres pays occidentaux. Cependant, elle recouvre des sensibilités idéologiques très diverses allant du progressisme au conservatisme, voire à une attitude réactionnaire. La diversité du tissu associatif montre la pluralité de l'expression. Le mérite de Stéphane François est de nous aider à saisir ces nuances en donnant une présentation précise, érudite même, et pourtant claire des groupes et courants concernés. Son propos pourra parfois apparaître un peu provocateur : alors qu'il est de bon ton de considérer que l'écologie politique se situe à gauche du spectre politique, il présente des aspects de droite qui animent aussi celle-ci, ou qui même déterminent une part importante de sa conception du monde. Cet ouvrage souligne, en effet, les aspects nostalgiques, technophobes et parfois antilibéraux, qui s'expriment dans les textes et les discours. Il montre aussi l'existence d'une éco
Un quart du commerce mondial de bois serait illégal, le saviez-vous ? Sous l’influence des organisations internationales, l’existence d’une « délinquance écologique », d’une « criminalité environnementale » est désormais visible. Elle prend la forme du trafic d’espèces sauvages protégées, du déversement illicite de déchets toxiques ou de la contrebande de ressources naturelles. Mafias et autres réseaux clandestins opérant dans le Sud global en seraient les principaux acteurs et bénéficiaires.

2021

En juin 2019, Étienne Davodeau entreprend, à pied et sac au dos, un périple de 800 km, entre la grotte de Pech Merle et Bure. Des peintures rupestres, trésors de l’humanité encore protégés aux déchets nucléaires enfouis dans le sous-sol, malheur annoncé pour les espèces vivantes. Étienne Davodeau, sapiens parmi les sapiens, interroge notre rapport au sol. Marcheur-observateur, il lance l’alerte d’un vertige collectif imminent et invite à un voyage dans le temps et dans l’espace. De quelle planète les générations futures hériteront-elles ? Qu’allons-nous laisser à celles et ceux qui naîtront après nous ? Comment les alerter de ce terrible et réel danger pour leur survie ? Il est de notre responsabilité collective d’avancer sur les questions énergétiques pour protéger la « peau du monde ».
En juin 2019, Étienne Davodeau entreprend, à pied et sac au dos, un périple de 800 km, entre la grotte de Pech Merle et Bure. Des peintures rupestres, trésors de l'humanité encore protégés aux déchets nucléaires enfouis dans le sous-sol, malheur annoncé pour les espèces vivantes.
Le droit est une force. Cette affirmation est le fil conducteur de l’engagement indéfectible et inébranlable de Corinne Lepage et Christian Huglo qui ont longuement oeuvré à l’avènement d’un droit de l’environnement capable de se dresser contre les puissances économiques enclines à tout sacrifier au nom d’intérêts particuliers. Les affaires exposées montrent comment, grâce à l’action des juges, à l’ingéniosité des avocats, à l’implication des scientifiques venant au soutien de citoyens et d’élus locaux déterminés à se protéger des assauts de l’industrie, ce droit a pu s’imposer ..
Face à la crise climatique actuelle, menaçant nos modes de vie et nos systèmes démocratiques, la société civile connaît des formes de mobilisation inédites. Parmi les outils choisis, le droit apparaît comme l’instrument privilégié de cet activisme sociétal. Ces mobilisations et usages du droit se manifestent notamment au travers d’un « activisme judiciaire » devant le prétoire, prenant la forme d’un « contentieux climatique ».

2020

Le droit de l’environnement est souvent perçu comme un instrument de marchandisation de la nature. Le pari de l’auteure est d’amener le droit de l’environnement par-delà les objets et les sujets de droit, par-delà la conception juridique occidentale moderne. Sont abordés l’obligation réelle environnementale, la notion de service écologique, le principe de solidarité écologique, la compensation écologique ou bien encore la réparation du préjudice écologique.
L’élévation des températures et la montée de l’extrême droite forment deux menaces chaque jour plus pressantes. Or leur combinaison est explosive. Devant l’abondance de preuves scientifiques, ils ont nié le réchauffement et se sont placés en défenseurs de l’industrie fossile. Dans son ensemble, l’extrême droite abhorre les éoliennes, s’oppose aux accords climatiques et nourrit de théories conspirationnistes sa détestation des mouvements écologistes.
Nos règles juridiques reflètent-elles l’emprise de l'imaginaire croissanciel ou autorisent-elles d’autres conceptions du progrès humain? Et les juristes? Ont-ils les moyens et la légitimité pour traduire dans les règles de droit les aspirations à une prospérité sans croissance? Ce sont ces questions difficiles que cet ouvrage aborde, couronnant trois années de travaux au sein du Séminaire interdisciplinaire d’études juridiques.