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juillet 2026

Les juges du Tribunal de l’UE ont estimé que la fabrication de jets privés ne pouvait être automatiquement exclue de la taxonomie européenne de la finance verte. La « taxonomie » vise à classer les activités économiques pour déterminer celles qui peuvent être considérées comme « durables sur le plan environnemental ». Ce qui ne va pas de soi pour les jets privés car ils sont l’un des modes de transport les plus polluants. Selon l’ONG Transport & Environnement, un passager en jet émet jusqu’à 14 fois plus de CO2 qu’un passager de ligne commerciale, et jusqu’à 50 fois plus que le voyageur en train.
Ces organisations estiment que le projet d’affaiblir une loi majeure sur les espèces menacées pourrait avoir des effets immédiats sur des animaux comme les lamantins de Floride, les grizzlis et les insectes pollinisateurs.
À l’heure où l’on sait que les grandes entreprises dépensent près de 382 millions d’euros par an pour leur lobby au niveau européen, où les lois omnibus visant à détricoter les leurs obligations environnementales s’enchainent et où on nous rabâche qu’il ne faut surtout pas faire de « surtransposition», on est en droit de se demander quand les acteurs économiques vont faire leur part face au dérèglement climatique.

juin 2026

Dans le premier grand procès climatique d’une entreprise en France, le tribunal judiciaire de Paris donne six mois au géant pétro-gazier pour actualiser sa «cartographie des risques».
Le tribunal judiciaire de Paris a condamné ce jeudi 25 juin TotalEnergies à revoir son plan de vigilance, une "excellente nouvelle" pour Hugues Falys, l’agriculteur de Bois-de-Lessines, en province de Hainaut, qui poursuit le géant énergétique en justice pour sa responsabilité alléguée dans plusieurs épisodes climatiques ayant impacté son exploitation.
Dans un jugement qui fera date, la justice a estimé que la multinationale pétrogazière manque à son devoir de vigilance tant qu’elle n’intègre pas mieux les conséquences climatiques de ses activités. Les juges lui donnent six mois pour décrire et prévenir les risques liés à la combustion des énergies fossiles qu'elle extrait, ce qu’elle a toujours refusé de faire.
Dans le procès climatique dit du "Farmer Case" qui oppose l’agriculteur de Bois-de-Lessines (Province de Hainaut) Hugues Falys à TotalEnergies, la multinationale française vient de faire appel de la décision du tribunal de l’entreprise de Tournai. Le 18 mars dernier, il avait jugé l’affaire recevable mais avait décidé, sur le fond, d’attendre l’issue d’une autre affaire en cours devant le tribunal judiciaire de Paris visant également le géant pétrolier.
Depuis son arrivée au pouvoir en mars 2025, le Premier ministre libéral, Mark Carney, a aboli plusieurs mesures environnementales, notamment la taxe sur le carbone pour les particuliers et le plafond des émissions du secteur pétrolier.
L’humanité peut améliorer les niveaux de vie, réduire les inégalités et maintenir le réchauffement climatique en dessous d’une hausse de 2 °C, selon une vision ambitieuse de la survie de la planète rapportée la semaine dernière par The Guardian. À une époque marquée par l’angoisse écologique, c’est une affirmation remarquablement optimiste. Cet optimisme provient du Global Justice Report, élaboré par le World Inequality Lab de Thomas Piketty. […] Ce rapport va à contre-courant de l’époque actuelle. La démagogie anti-immigration, le retour en grâce des combustibles fossiles, les attaques contre le multilatéralisme et la captation du pouvoir par les milliardaires s’opposent tous à la capacité redistributive de l’État que le rapport juge nécessaire. Pourtant, l’équipe du professeur Piketty affirme que la décarbonation, la « sobriété » et l’égalité peuvent permettre à la majorité de mener une vie agréable.
The Global Justice Report offers a hopeful bargain: tax extreme wealth and replace consumer excess with social and economic security for all

mai 2026

Adoptée en 1992 par 154 pays, la Convention-cadre des Nations unies sur les changements climatiques (CCNUCC) marque l'avènement des « Conférences des parties » (COP), rendez-vous planétaire annuel au…
À la veille d’un vote crucial à l’Assemblée générale des Nations unies le 20 mai 2026, la LDH (Ligue des droits de l’Homme) et près de 200 organisations dans le monde entier, exhortent les États membres des Nations unies à soutenir une résolution visant à approuver l’avis consultatif de la Cour internationale de justice sur le changement climatique et à appeler les pays à franchir la prochaine étape nécessaire pour lutter contre la crise climatique.

avril 2026

Le titre Climate Justice Now ressemble à une injonction militante. Son ambition est plus vaste. Il désigne un moment où la question climatique reconfigure des débats plus anciens sur la justice, tout en appelant le monde académique à redéfinir ses modes de production des savoirs. L’ouvrage s’inscrit ainsi à la croisée d’une triple fonction : état des lieux, déplacement intellectuel et injonction à l’action.
Environment News: UNITED NATIONS: Vanuatu will renew its climate justice fight at the United Nations General Assembly with a draft resolution that was watered down afte.

mars 2026

Devant le tribunal de Tournai, Hugues Falys accuse la major française d’être responsable des catastrophes climatiques qui détruisent ses récoltes. Une action jugée recevable, mercredi, mais suspendue jusqu’en septembre dans l’attente d’une autre décision judiciaire concernant la firme. Auprès de Vert, l’agriculteur belge se réjouit.
Hugues Falys accuse le groupe pétrolier d’avoir eu un impact sur son activité en favorisant le réchauffement climatique. Le tribunal de Tournai a décidé de statuer après le procès contre l’entreprise en France, dont le jugement est attendu en juin.
Le tribunal de l'entreprise de Tournai se prononcera ce mercredi dans le procès climatique intenté contre TotalEnergies par l'agriculteur de Bois-de-Lessines Hugues Falys. Ce dernier est soutenu par les ONG Greenpeace, Fian Belgique et la Ligue des droits humains, qui ont baptisé cette affaire "The Farmer Case".
Au regard du droit international, quelles obligations les États doivent-ils respecter afin de préserver les populations des changements climatiques ? Quels sont leurs objectifs climatiques ? Dans quelle mesure leur responsabilité peut-elle être invoquée ? C’est cette fois la Cour internationale de justice qui nous apporte des éléments de réponse dans un avis consultatif de juillet 2025 qui brasse large mais entraîne ses propres questionnements.
La crise climatique pose d’importantes questions en elle-même, mais aussi au regard de plusieurs libertés fondamentales garanties par la Convention européenne des droits de l’homme, principalement le droit au respect de la vie privée et familiale et au respect du domicile. C’est ce que vient de juger la Cour européenne des droits de l’homme, tout en rappelant quelques exigences quant aux conditions dans lesquelles les citoyens peuvent agir devant elle sur ces questions. Nicolas de Sadeleer, professeur ordinaire à l’UCLouvain Saint-Louis Bruxelles (Chaire Jean Monnet), l’explique ci-dessous.
Justice climatique en demi-teinte à La Haye : le choix d’une lecture ambitieuse mais formaliste du droit international

février 2026

Vendredi 20 février, la paléoclimatologue du Giec a été appelée à la barre du tribunal judiciaire de Paris dans l’affaire qui oppose le leader français pétro-gazier à des ONG. Les juges se prononceront le 25 juin sur un possible défaut de vigilance environnementale de l’entreprise.
TotalEnergies est jugé à Paris jeudi et vendredi, accusé d'avoir manqué à son devoir de vigilance en matière de risques environnementaux par des associations et la Ville de Paris, qui demandent l'arrêt des nouveaux projets pétro-gaziers.
Selon les associations environnementales, les arguments utilisés par l’administration Trump pour justifier cette abrogation ne tiennent pas et avaient déjà été examinés et rejetés dans le passé par la justice.
Lors du procès intenté par une coalition d’associations et la Ville de Paris, qui s’ouvre jeudi 19 février, le ministère public fera valoir que « le champ d’application de la loi sur le devoir de vigilance ne s’étend pas au changement climatique ».

janvier 2026

Un tribunal néerlandais a sommé mercredi les Pays-Bas de mieux protéger du changement climatique une de leurs îles et de fixer à l'ensemble de l'économie nationale des objectifs contraignants de réduction des émissions de gaz à effet de serre.
Un tribunal de La Haye a établi que l'Etat néerlandais traitait différemment les habitants de ce territoire d'outre-mer et lui donne quatre ans pour préparer un plan d'adaptation aux effets du dérèglement du climat.

décembre 2025

Legal action has brought important decisions, from the scrapping of fossil fuel plants to revised climate plans
Quatre-cent-cinquante Japonais ont lancé, le 18 décembre, une action en justice contre leur gouvernement en raison de son inaction « inconstitutionnelle » face au changement climatique. C’est une première dans le pays.
Que peut le droit pour obliger les États à agir contre la crise climatique ? Un rapport liste, en dix ans, de belles victoires. Mais la lutte juridique n'est pas « un remède miracle » face à des gouvernements réticents.

novembre 2025

On dénombre plus de 2.000 affaires judiciaires liées au changement climatique dans le monde. Des citoyen·nes, en ce compris des agriculteur·ices, investissent les tribunaux pour demander des comptes aux entreprises privées les plus polluantes. Exemple en Belgique avec Hugues Falys, qui attaquent TotalEnergies en justice. Ou Saul Luciano Lliuya, qui, depuis les Andes péruviennes, poursuit la multinationale RWE. Une démarche pertinente à plus d’un titre, mais qui tient du combat de David contre Goliath.
Devant le tribunal de l'entreprise de Tournai, un agriculteur wallon et trois ONG demanderont réparation à TotalÉnergies pour son rôle dans le dérèglement climatique.
Le procès intenté par l’agriculteur Hugues Falys à TotalEnergies pour sa responsabilité dans le dérèglement climatique débute ce mercredi 19 novembre devant le tribunal de l’entreprise de Tournai. Cet agriculteur de Bois-de-Lessines avait déposé plainte en mars 2024. Il a rapidement été rejoint dans son combat baptisé "The Farmer Case" par trois ONG : FIAN, Greenpeace et la Ligue des droits humains.
Le Conseil d’Etat a confirmé la sanction infligée en juillet 2024 par l’Arcom à la chaîne de Vincent Bolloré. A l’antenne, un soutien de Zemmour avait tenu des propos climatosceptiques sans aucune contradiction.
Decision by international court of justice hailed as a gamechanger for climate justice and accountability

octobre 2025

La Cour européenne des droits de l'homme a statué mardi en faveur du gouvernement norvégien dans le cadre d'un procès intenté par des militants pour le climat. Ils affirmaient que la politique du pays en matière d'exploration pétrolière dans la mer de Barents en Arctique mettait leur avenir en danger.
Condamné en France pour avoir "induit en erreur induire le consommateur sur la portée des engagements environnementaux du Groupe", TotalEnergies tente de minimiser la portée de cette décision judiciaire. Pourtant, nous avons peut-être assisté à un tournant pour la Justice climatique et sans doute à un énorme encouragement pour les ONG qui luttent contre le réchauffement climatique.
Les compagnies pétrolières sont de plus en plus attaquées en justice pour leur responsabilité dans le réchauffement de la planète, mais elles n'ont pas abandonné tout marketing climatique, contrairement à d'autres secteurs davantage contraints par l'étau réglementaire et judiciaire. "Elles rassurent en disant: ne vous inquiétez pas, il ne faut rien changer", dit à l'AFP Benjamin Franta, chercheur spécialiste du contentieux climatique à l'université d'Oxford, qui les accuse de "greenwashing" ou écoblanchiment, soit le fait de se présenter comme plus vertueux pour l'environnement qu'en réalité. "Le greenwashing est aussi important que le climatoscepticisme, voire plus, car c'est la forme dominante de fausse réassurance", poursuit-il.
« L’avenir n’est pas un destin écrit, c’est une décision collective. » L’humanité a franchi toutes les frontières visibles. Du feu à la roue, de la poudre à canon à la bombe atomique, de la voile au saut vers la Lune. Nous avons ouvert la croûte terrestre pour en extraire des minéraux, construit des villes qui brillent comme des étoiles artificielles, connecté la planète entière en quelques secondes, et pourtant nous sommes toujours prisonniers des mêmes guerres tribales d’il y a 3 900 ans, aujourd’hui maquillées de drones, d’algorithmes et d’ogives nucléaires.
Les procès se multiplient aux Etats-Unis contre l'industrie pétrolière, mais le parti de Donald Trump tente de trouver la parade en voulant accorder aux énergies fossiles une immunité juridique. "Le problème pour les entreprises pétrolières, c'est qu'elles savent qu'elles sont responsables" des dommages climatiques qui leur sont reprochés, assure auprès de l'AFP Richard Wiles, président de l'ONG américaine Center for Climate Integrity. "Leur seule issue est d'obtenir une certaine forme d'immunité, de faire disparaître les affaires et de barrer l'accès aux tribunaux", poursuit-il.

septembre 2025

Récemment , une vaste étude a permis de faire le lien entre les émissions de gaz à effet de serre (GES) de dizaines de grandes entreprises et de nombreuses vagues de chaleur ayant sévit dans plusieurs pays. Ayant fait l’objet d’une publication dans une revue scientifique, ces travaux pourraient changer la donne en ce qui concerne les contentieux climatiques.
Existe-t-il un droit à un futur climatique viable? De jeunes Américains tentent mardi de saisir la justice contre l'administration Trump, qu'ils accusent de bafouer leurs droits fondamentaux en promouvant le pétrole et le gaz.
Le groupe de plaignants, dont plusieurs mineurs, accuse ce mardi l’administration républicaine de bafouer leurs droits fondamentaux en promouvant le pétrole et le gaz. L’action est portée devant un tribunal fédéral à Missoula, dans le Montana.
Longtemps concentrés sur les compagnies pétrolières, les procès climatiques s’ouvrent désormais à d’autres secteurs industriels fortement émetteurs. Le géant du ciment, Holcim, est poursuivi en Suisse par des habitants d’une île indonésienne menacée par la montée des eaux.

août 2025

En 2023, l'ONU a demandé à la Cour internationale de Justice de clarifier les obligations des États face au changement climatique. Son avis de 2025 précise que protéger le climat est une obligation juridique, influençant potentiellement la législation et les politiques internationales, même sans force contraignante.
Reconnaissant le caractère fondamental des rapports du Groupe d’experts intergouvernemental sur l’évolution du climat, et puisque les changements climatiques font peser sur l’humanité une « menace urgente et existentielle », la marge de discrétion des Etats doit être réduite, et leurs obligations étendues, observent les juristes et chercheuses Marion Lemoine-Schonne et Sandrine Maljean-Dubois dans une tribune au « Monde ».

juillet 2025

L’avis de la Cour internationale de justice du 23 juillet change la donne du droit international climatique, soutiennent, dans une tribune au « Monde », la juriste Eleonora Bottini et la directrice générale de C40 Cities, Caterina Sarfatti.
La plus haute juridiction internationale affirme que l’inaction climatique peut désormais constituer une violation du droit international. Elle précise que les Etats ont l’obligation de prendre des mesures conséquentes, rapides et durables pour réduire les émissions de gaz à effet de serre – obligations valables pour tous les Etats, qu’ils aient ou non signé les grands accords climatiques.
La Cour internationale de justice ouvre la voie aux « réparations » climatiques.
La Cour Internationale de Justice (CIJ) vient de prononcer un avis historique sur les obligations des Etats dans la lutte contre le
Pour la première fois de son histoire, la plus haute juridiction mondiale explique concrètement ce que les États doivent faire – et s'abstenir de faire – pour prévenir une déstabilisation climatique supplémentaire. Qu'est-ce que cela signifie pour la Belgique, condamnée à deux reprises dans l'Affaire Climat (Klimaatzaak), mais qui ignore toujours ces jugements ?
L'avis historique sur le climat rendu mercredi par la plus haute cour mondiale pourrait rendre plus risquées juridiquement les activités du secteur pétrogazier, à commencer par l'expansion des forages, selon l'analyse d'experts. La Cour internationale de justice (CIJ) a défendu dans un avis consultatif une position très ferme sur les énergies fossiles, qui a même surpris les observateurs chevronnés du droit de l'environnement. La plus haute juridiction de l'ONU, basée à La Haye, a déclaré que les États avaient l'obligation de répondre à la "menace urgente et existentielle" du réchauffement climatique.
Contraindre les grands Etats à réduire leur pollution carbone qui réchauffe la planète est peut-être hors de portée de la plus haute cour mondiale, mais l'avis historique qu'elle a rendu mercredi fournit une arme redoutable aux pays et aux militants à l'avant-garde de la lutte contre le changement climatique. Même s'il est consultatif et non contraignant, l'avis de la Cour internationale de justice (CIJ), plus haute juridiction de l'ONU, n'est pas sans pouvoir, bien au contraire.
Cette semaine, la Cour internationale de justice a rendu un avis historique, confirmant l'obligation juridique faite aux Etats d'agir contre le changement climatique, et par conséquent de réglementer les entreprises émettrices de gaz à effet de serre. Paul Mougeolle, juriste et coordinateur de "Notre Affaire à tous" décrypte cet avis pour Novethic.
Dans un avis inédit et unanime, la CIJ a conclu que les Etats qui violent leurs obligations climatiques commettent un acte « illicite » et pourraient se voir réclamer des « réparations » par les pays les plus affectés.
La CIJ a émis un avis consultatif inédit, mentionnant l’obligation de « réparations » pour les pays pollueurs envers les Etats les plus affectés par le changement climatique.
La plus haute juridiction de l’ONU a recadré les normes internationales en matière climatique mercredi 23 juillet, en affirmant que les pays sont juridiquement contraints de limiter la hausse des températures, explique la spécialiste du droit de l’environnement Marta Torre-Schaub.
Dans un avis inédit et unanime, la Cour internationale de justice reconnaît que le changement climatique constitue une menace existentielle pour l’humanité. Les États qui cherchent à se soustraire à leurs obligations climatiques peuvent voir leur responsabilité engagée, ce qui ouvre la voie à de futurs contentieux climatiques nationaux.
Face aux politiques pro-fossiles de Donald Trump, 22 jeunes Américains ont saisi la justice. Leur recours, examiné par un tribunal du Montana, s'inscrit dans une vague mondiale d'actions climatiques. Ils dénoncent une atteinte à leur droits garantis par la Constitution.
La plus haute juridiction de l’ONU rend un avis ce mercredi 23 juillet pour savoir quels sont les devoirs des pays en matière de lutte contre le changement climatique et déterminer la responsabilité historique des nations les plus polluantes. Cette décision pourrait avoir un impact sur les tribunaux du monde entier.


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